Conseil communautaire du 24/02/2022

Déchets ménagers

• 001. Avenant COVED

GEMA-PI

• 002. Gestion des digues domaniales

Aménagement

• 003. Approbation du projet de territoire
• 004. Projet SET_Participation SAS Joué les Tours – Michelin
• 005. ZAC Even Parc Giratoire

Tourisme

• 006. Classement OT ACVL

Eau et Assainissement

• 007. Choix mode de gestion AEP St Branchs_Ste Catherine_Sorigny_Villeperdue
• 008. Choix mode de gestion ASU St Branchs_Ste Catherine_Sorigny_Villeperdue
• 009. Convention groupement commandes – Réseaux AEP AEU à Cheillé

Ressources humaines

• 010. Mise en place télétravail
• 011. Tableau des effectifs

Finances

• 012. Rapport orientations budgetaires 2022
• 013. Fonds de concours sécurisation école Esvres
• 014. Attributions de compensation provisoire 2022
• 015. AMI LEADER

Administration

• 016. Désignation représentants SITS Pays de Rabelais
• 017. Modification des membres des commissions
• 018. Modification règlement intérieur
• 019. Voeu CEA